TAVEL & CIE - Permis de construire et DP

Active
779302074 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de TAVEL & CIE

TAVEL & CIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Billiat.

Profil et organisation

TAVEL & CIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01200 à BILLIAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TAVEL & CIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de TAVEL & CIE

Activité d’urbanisme de TAVEL & CIE

TAVEL & CIE compte 3 autorisations recensées sur la période 26/01/2016 - 14/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TAVEL & CIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

26/01/2016 - 14/01/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TAVEL & CIE

3 autorisations sur la période 26/01/2016 - 14/01/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Billiat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TAVEL & CIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit 'Le Peutet', Billiat (01200) PC Locaux ZC81 26 280 m² 2 606 m² 2019/01/14
27 De Seyssel Lieudit ""Les Grandes Raies"", Billiat (01200) PC Locaux 0C838, 0C762 67 348 m² 911 m² 2018/03/12
27 Route De Seyssel, Billiat (01200) PC Locaux 0C838 33 606 m² 384 m² 2016/01/26

Répartition géographique des autorisations de TAVEL & CIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TAVEL & CIE

Sources des informations sur TAVEL & CIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TAVEL & CIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TAVEL & CIE ?
TAVEL & CIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TAVEL & CIE ?
Le profil de TAVEL & CIE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TAVEL & CIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TAVEL & CIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TAVEL & CIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides