GAEC DE CHAVANOSSE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GAEC DE CHAVANOSSE
GAEC DE CHAVANOSSE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marsonnas.
Profil et organisation
GAEC DE CHAVANOSSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01340 à MARSONNAS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE CHAVANOSSE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.46Z - Élevage de porcins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC DE CHAVANOSSE
Activité d’urbanisme de GAEC DE CHAVANOSSE
GAEC DE CHAVANOSSE compte 4 autorisations recensées sur la période 24/07/2014 - 18/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE CHAVANOSSE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE CHAVANOSSE
3 autorisations sur la période 24/07/2014 - 18/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Marsonnas. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE CHAVANOSSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1240 Route De Chavanosse, Marsonnas (01340) | PC Locaux | AO303 | 10 218 m² | 360 m² | 2024/07/18 |
| Chavanosse, Marsonnas (01340) | PC Locaux | AO303 | 10 218 m² | 180 m² | 2018/07/10 |
| Chavanosse, Marsonnas (01340) | PC Locaux | AO56, AO303 | 25 570 m² | 885 m² | 2014/07/24 |
Permis de démolir de GAEC DE CHAVANOSSE
1 autorisation sur la période 13/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Marsonnas. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1240 Route De Chavanosse, Marsonnas (01340) | PD | AO303 | 10 218 m² | 2024/02/13 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE CHAVANOSSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE CHAVANOSSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE CHAVANOSSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.