2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ablis.
SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 78660 à Ablis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS compte 3 autorisations recensées sur la période 16/05/2018 - 19/03/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/05/2018 - 19/03/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Ablis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Corbreuse, Saint-Martin-de-Bréthencourt (78660) | PC Locaux | X820 | — | 100 m² | 2020/03/19 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Route D'auneau, Ablis (78660) | PC Locaux | ZM144, ZM169 | 1 337 m² | 134 m² | 2018/08/21 |
| Les Vignes, Ablis (78660) | PC Locaux | ZA34 | 13 807 m² | 86 m² | 2018/05/16 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
