SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS - Permis de construire et DP

Cessée
257800474 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) Créée le 01/01/1980

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS

SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ablis.

Profil et organisation

SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré à 78660 ABLIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
SIAEP REGION D'ABLIS
Date de création
01/01/1980

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS

Activité d’urbanisme de SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS

SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS compte 3 autorisations recensées sur la période 16/05/2018 - 19/03/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

16/05/2018 - 19/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS

3 autorisations sur la période 16/05/2018 - 19/03/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Ablis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Corbreuse, Saint-Martin-de-Bréthencourt (78660) PC Locaux X820 100 m² 2020/03/19
4 Route D'auneau, Ablis (78660) PC Locaux ZM144, ZM169 1 337 m² 134 m² 2018/08/21
Les Vignes, Ablis (78660) PC Locaux ZA34 13 807 m² 86 m² 2018/05/16

Répartition géographique des autorisations de SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS

Sources des informations sur SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS ?
SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS ?
Le profil de SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDIXCAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DANS LA REGION D'ABLIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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