2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
4
SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Viriat.
SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 01440 à Viriat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM compte 4 autorisations recensées sur la période 17/06/2019 - 01/07/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 17/06/2019 - 01/07/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Viriat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES-ORGANOM dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vaux, Le Plantay (01330) | PC Locaux | A724, A602 | 20 374 m² | 31 m² | 2019/09/04 |
| Route De Balan Lieu-Dit Moulin Cassal, La Boisse (01120) | PC Locaux | ZD139, ZD147 | 10 749 m² | 27 m² | 2019/06/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
