SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE
SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Modane.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 73500 à MODANE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/02/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE
SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE compte 7 autorisations recensées sur la période 24/06/2013 - 08/08/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE
5 autorisations sur la période 30/08/2018 - 08/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Villarodin-Bourget. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Frejus Dessus - Valfrejus, Modane (73500) | DP Locaux | F1091 | — | 9 m² | 2023/08/08 |
| La Praz, Villarodin-Bourget (73500) | PC Locaux | E201, E204 | 7 228 m² | 1 686 m² | 2022/02/03 |
| La Norma, Villarodin-Bourget (73500) | PC Locaux | D2615, D2617 | — | 126 m² | 2022/01/14 |
| La Norma, Villarodin-Bourget (73500) | PC Locaux | D2812 | 312 m² | 23 m² | 2019/05/22 |
| Arrondaz Nord, Modane (73500) | DP Locaux | F446 | 2 065 m² | 4 m² | 2018/08/30 |
Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE
2 autorisations sur la période 24/06/2013 - 17/07/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Modane. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Frejus, Modane (73500) | PA | F221, F2202 | — | 2013/07/17 |
| Le Frejus, Modane (73500) | PA | F1075, F1076 | — | 2013/06/24 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.