2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
SYNDICAT MIXTE SEINE ET MARNE NUMERIQUE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Bougligny.
SYNDICAT MIXTE SEINE ET MARNE NUMERIQUE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 77000 à Melun.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE SEINE ET MARNE NUMERIQUE compte 9 autorisations recensées sur la période 14/12/2013 - 06/12/2021, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE SEINE ET MARNE NUMERIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 14/12/2013 - 06/12/2021, réparties dans 9 communes, principalement à Bougligny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE SEINE ET MARNE NUMERIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Grande D52, Bougligny (77570) | DP Locaux | E7 | — | 2 m² | 2013/12/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
9 communes - 1 département - 1 région
Bougligny
1 autorisation
Brie-Comte-Robert
1 autorisation
Chailly-en-Bière
1 autorisation
Crécy-la-Chapelle
1 autorisation
Donnemarie-Dontilly
1 autorisation
Mondreville
1 autorisation
Montigny-Lencoup
1 autorisation
Provins
1 autorisation
Saint-Fargeau-Ponthierry
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
