SYNDICAT MIXTE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR TRES HAUT DEBIT - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR TRES HAUT DEBIT
SYNDICAT MIXTE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR TRES HAUT DEBIT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Briançon.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR TRES HAUT DEBIT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 13080 à AIX-EN-PROVENCE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR TRES HAUT DEBIT
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 61.10Z - Télécommunications filaires
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/10/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR TRES HAUT DEBIT
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR TRES HAUT DEBIT
SYNDICAT MIXTE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR TRES HAUT DEBIT compte 5 autorisations recensées sur la période 08/12/2016 - 22/01/2018, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR TRES HAUT DEBIT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR TRES HAUT DEBIT
5 autorisations sur la période 08/12/2016 - 22/01/2018, réparties dans 5 communes, principalement à Briançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR TRES HAUT DEBIT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 42 Av De La Liberation Le Barry, Briançon (05100) | DP Locaux | AO4 | 6 320 m² | 3 m² | 2018/01/22 |
| Ancien Chemin Des Vignes Le Bachasse, Embrun (05200) | DP Locaux | AC213 | 3 448 m² | 19 m² | 2017/03/10 |
| 1 Boulevard De La Liberte, Château-Arnoux-Saint-Auban (04160) | DP Locaux | AK458, AK977 | 740 m² | 19 m² | 2017/01/18 |
| Route De Gap, Laragne-Montéglin (05300) | DP Locaux | AB226, AB227 | — | 18 m² | 2016/12/28 |
| 1 Rue Cote Belle, Volx (04130) | DP Locaux | AD178 | 850 m² | 19 m² | 2016/12/08 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR TRES HAUT DEBIT
5 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Briançon
1 autorisation
Château-Arnoux-Saint-Auban
1 autorisation
Embrun
1 autorisation
Laragne-Montéglin
1 autorisation
Volx
1 autorisation
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR TRES HAUT DEBIT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR TRES HAUT DEBIT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.