SYNDICAT MIXTE POUR LE TRI SELECTIF ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE POUR LE TRI SELECTIF ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
SYNDICAT MIXTE POUR LE TRI SELECTIF ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bas-en-Basset.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE POUR LE TRI SELECTIF ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 43120 à MONISTROL-SUR-LOIRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE POUR LE TRI SELECTIF ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
- SIRET du siège
- Sigle
- SYMPTTOM
- Date de création
- 28/07/1972
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE POUR LE TRI SELECTIF ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE POUR LE TRI SELECTIF ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
SYNDICAT MIXTE POUR LE TRI SELECTIF ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES compte 3 autorisations recensées sur la période 11/03/2014 - 23/10/2015, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE POUR LE TRI SELECTIF ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE POUR LE TRI SELECTIF ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
3 autorisations sur la période 11/03/2014 - 23/10/2015, réparties dans 3 communes, principalement à Bas-en-Basset.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE POUR LE TRI SELECTIF ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Guide, Yssingeaux (43200) | PC Locaux | ZD187, ZD186 | 10 440 m² | 76 m² | 2015/10/23 |
| Adresse Non Renseignée, Bas-en-Basset (43210) | PC Locaux | — | — | 60 m² | 2014/03/17 |
| Adresse Non Renseignée, Monistrol-sur-Loire (43120) | PC Locaux | — | — | 22 m² | 2014/03/11 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE POUR LE TRI SELECTIF ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE POUR LE TRI SELECTIF ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE POUR LE TRI SELECTIF ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.