2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT MIXTE POUR L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE L'OUEST BRIARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roissy-en-Brie.
SYNDICAT MIXTE POUR L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE L'OUEST BRIARD est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 77340 à Pontault-Combault.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE POUR L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE L'OUEST BRIARD compte 2 autorisations recensées sur la période 04/12/2019 - 25/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE POUR L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE L'OUEST BRIARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/12/2019 - 25/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Roissy-en-Brie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE POUR L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE L'OUEST BRIARD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Avenue Du General Leclerc, Roissy-en-Brie (77680) | DP Locaux | D551, D552 | 3 778 m² | 64 m² | 2021/01/25 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Avenue Du General Leclerc, Roissy-en-Brie (77680) | DP Locaux | D551, D552 | 3 778 m² | 64 m² | 2019/12/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
