2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nespouls.
SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 19600 à Nespouls.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC compte 3 autorisations recensées sur la période 04/06/2014 - 12/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Nespouls. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aeroport, Nespouls (19600) | PC Locaux | D1182, D938 | 16 010 m² | 1 145 m² | 2014/06/04 |
2 autorisations sur la période 27/10/2022 - 12/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Nespouls. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Allee De L'aeroport Aeroport, Nespouls (19600) | PA | D428, D429 | 76 030 m² | 2023/09/12 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Nespouls (19600) | PA | D406, D170 | 16 675 m² | 2022/10/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
