SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
251903175 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 05/12/1988

Infos clés

Siège

Corrèze (19)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC

SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nespouls.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 19600 à NESPOULS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
05/12/1988
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC

SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC compte 3 autorisations recensées sur la période 04/06/2014 - 12/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/06/2014 - 12/09/2023

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC

1 autorisation sur la période 04/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Nespouls. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Aeroport, Nespouls (19600) PC Locaux D1182, D938 16 010 m² 1 145 m² 2014/06/04

Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC

2 autorisations sur la période 27/10/2022 - 12/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Nespouls. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Allee De L'aeroport Aeroport, Nespouls (19600) PA D428, D429 76 030 m² 2023/09/12
Adresse Non Renseignée, Nespouls (19600) PA D406, D170 16 675 m² 2022/10/27

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC ?
SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE POUR LA CREATION L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L AERODROME BRIVE-SOUILLAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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