SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CAHORS SUD - Autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Total autorisations
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CAHORS SUD
SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CAHORS SUD est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cieurac.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CAHORS SUD est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 46230 à FONTANES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CAHORS SUD
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/12/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CAHORS SUD
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CAHORS SUD
SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CAHORS SUD compte 3 autorisations recensées sur la période 12/01/2018 - 24/01/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CAHORS SUD, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CAHORS SUD
2 autorisations sur la période 12/01/2018 - 16/01/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Cieurac. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cap Del Bosc, Cieurac (46230) | PA | AN21, AN22 | 77 268 m² | 2018/01/16 |
| Cap Del Bosc, Le Montat (46090) | PA | D378, D380 | 371 122 m² | 2018/01/12 |
Permis de démolir de SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CAHORS SUD
1 autorisation sur la période 24/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Cieurac. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Enteste, Cieurac (46230) | PD | AN245 | 6 180 m² | 2018/01/24 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CAHORS SUD
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CAHORS SUD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CAHORS SUD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.