2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Total autorisations
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CAHORS SUD est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cieurac.
SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CAHORS SUD est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 46230 à Fontanes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CAHORS SUD compte 3 autorisations recensées sur la période 12/01/2018 - 24/01/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CAHORS SUD, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/01/2018 - 16/01/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Cieurac. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cap Del Bosc, Cieurac (46230) | PA | AN21, AN22 | 77 268 m² | 2018/01/16 |
| Cap Del Bosc, Le Montat (46090) | PA | D378, D380 | 371 122 m² | 2018/01/12 |
1 autorisation sur la période 24/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Cieurac. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Enteste, Cieurac (46230) | PD | AN245 | 6 180 m² | 2018/01/24 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
