2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SYNDICAT MIXTE LE LAC DE VASSIVIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Peyrat-le-Château.
SYNDICAT MIXTE LE LAC DE VASSIVIERE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 23460 à Royère-de-Vassivière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE LE LAC DE VASSIVIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 15/11/2013 - 20/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE LE LAC DE VASSIVIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/11/2013 - 20/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Peyrat-le-Château.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE LE LAC DE VASSIVIERE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Auphelle, Peyrat-le-Château (87470) | PC Locaux | C1129 | 6 430 m² | 24 m² | 2013/11/15 |
| Auphelle, Peyrat-le-Château (87470) | PC Locaux | C878, C877 | — | 320 m² | 2013/11/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
