SYNDICAT MIXTE LE LAC DE VASSIVIERE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE LE LAC DE VASSIVIERE
SYNDICAT MIXTE LE LAC DE VASSIVIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Peyrat-le-Château.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE LE LAC DE VASSIVIERE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 23460 à ROYERE-DE-VASSIVIERE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE LE LAC DE VASSIVIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/12/1966
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE LE LAC DE VASSIVIERE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE LE LAC DE VASSIVIERE
SYNDICAT MIXTE LE LAC DE VASSIVIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 15/11/2013 - 20/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE LE LAC DE VASSIVIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE LE LAC DE VASSIVIERE
3 autorisations sur la période 15/11/2013 - 20/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Peyrat-le-Château.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE LE LAC DE VASSIVIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Sagnes Auphelle, Peyrat-le-Château (87470) | DP Locaux | C895 | 4 980 m² | 7 m² | 2014/03/20 |
| Auphelle, Peyrat-le-Château (87470) | PC Locaux | C1129 | 6 430 m² | 24 m² | 2013/11/15 |
| Auphelle, Peyrat-le-Château (87470) | PC Locaux | C878, C877 | — | 320 m² | 2013/11/15 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE LE LAC DE VASSIVIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE LE LAC DE VASSIVIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE LE LAC DE VASSIVIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.