Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE
SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Rosnay.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 36300 à Rosnay.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE
SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE compte 4
autorisations recensées
sur la période 16/07/2016 - 24/03/2026,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
4
Période couverte
16/07/2016 - 24/03/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE
2 autorisations sur la période 16/07/2016 - 16/08/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Rosnay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE
2 autorisations sur la période 07/01/2020 - 24/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Rosnay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE ?
SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA BRENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.