2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
12
Permis d'aménager
1
SYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 12 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Métabief.
SYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 25370 à Métabief.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR compte 13 autorisations recensées sur la période 11/04/2018 - 13/10/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 11/04/2018 - 13/10/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Métabief. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rebillet, Métabief (25370) | DP Locaux | A1546 | 12 321 m² | 16 m² | 2018/09/17 |
| Le Lernier, Chaux-Neuve (25240) | PC Locaux | B424 | 1 030 m² | 47 m² | 2018/04/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 24/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Métabief. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Grande Raie, Métabief (25370) | PA | A1197, A1219 | 423 515 m² | 2021/08/24 |
4 communes - 1 département - 1 région
Métabief
7 autorisations
Chaux-Neuve
3 autorisations
Jougne
2 autorisations
Longevilles-Mont-d'Or
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
