2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
10
SYNDICAT MIXTE D'ETUDE, DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU PLANTAUREL (SMECTOM DU PLANTAU est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Varilhes.
SYNDICAT MIXTE D'ETUDE, DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU PLANTAUREL (SMECTOM DU PLANTAU est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 09120 à Varilhes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE D'ETUDE, DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU PLANTAUREL (SMECTOM DU PLANTAU compte 10 autorisations recensées sur la période 21/03/2013 - 24/10/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE D'ETUDE, DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU PLANTAUREL (SMECTOM DU PLANTAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 21/03/2013 - 24/10/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Varilhes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE D'ETUDE, DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU PLANTAUREL (SMECTOM DU PLANTAU dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu- Plaine De Marveille, Les Bordes-sur-Arize (09350) | PC Locaux | 0B3150, 0B3247 | 507 m² | 33 m² | 2021/10/05 |
| Pelissou, Varilhes (09120) | PC Locaux | 0A1367, 0A319 | 59 087 m² | 450 m² | 2021/10/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Varilhes
6 autorisations
Arignac
1 autorisation
Foix
1 autorisation
Les Bordes-sur-Arize
1 autorisation
Manses
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
