SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT - Permis d'aménager

Active
200090827 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 01/01/2020

Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2026 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bouziès.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 46000 à CAHORS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
SIRET du siège
Date de création
01/01/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT compte 3 autorisations recensées sur la période 08/04/2026 - 09/07/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/04/2026 - 09/07/2026

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

3 communes

Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

3 autorisations sur la période 08/04/2026 - 09/07/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Bouziès.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Avenue De Montagnac, Tour-de-Faure (46330) PA 0B426, 0B482 23 158 m² 2026/07/09
Place De La Gare De Conduche, Bouziès (46330) PA 0B1020, 0A58 31 878 m² 2026/07/09
Adresse Non Renseignée, Cahors (46000) PA 2026/04/08

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT ?
SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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