2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis d'aménager
3
SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2026 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bouziès.
SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 46000 à Cahors.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT compte 3 autorisations recensées sur la période 08/04/2026 - 09/07/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DES VOIES VERTES DU LOT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 08/04/2026 - 09/07/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Bouziès.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue De Montagnac, Tour-de-Faure (46330) | PA | 0B426, 0B482 | 23 158 m² | 2026/07/09 |
| Place De La Gare De Conduche, Bouziès (46330) | PA | 0B1020, 0A58 | 31 878 m² | 2026/07/09 |
| Adresse Non Renseignée, Cahors (46000) | PA | — | — | 2026/04/08 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
