SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON - Permis de construire et DP

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256300336 Syndicat mixte fermé PME Créée le 26/06/1974

Infos clés

Permis de construire et DP

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Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON

SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Martres-de-Veyre.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 63730 aux Martres-de-Veyre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 37.00Z - Collecte et traitement des eaux usées
SIRET du siège
Sigle
SMVVA
Date de création
26/06/1974
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON

SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON compte 1 autorisation recensée sur la période 08/12/2015 - 08/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/12/2015 - 08/12/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON

1 autorisation sur la période 08/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement aux Martres-de-Veyre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON ?
SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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