Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON
SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Martres-de-Veyre.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 63730 aux Martres-de-Veyre.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 37.00Z - Collecte et traitement des eaux usées
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON
SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON compte 1
autorisation recensée
sur la période 08/12/2015 - 08/12/2015,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/12/2015 - 08/12/2015
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON
1 autorisation sur la période 08/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement aux Martres-de-Veyre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON ?
SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE LA VEYRE ET DE L AUZON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.