SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE - Permis de construire et DP

Cessée
259100907 Syndicat mixte fermé Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Essonne (91)

Permis de construire et DP

16

Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE

SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 16 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 14 communes, principalement Morangis.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 91140 à Villejust.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
SIRET du siège
Sigle
SIOM
Date de création
01/01/1980

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE

SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE compte 16 autorisations recensées sur la période 20/02/2013 - 28/07/2026, dans 14 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

16

Période couverte

20/02/2013 - 28/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

14 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE

16 autorisations sur la période 20/02/2013 - 28/07/2026, réparties dans 14 communes, principalement à Morangis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

16 autorisations

Autorisations en 2017

6 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Saint-Jean-d'Illac (33127) PC Logement — — 94 m² 2017/08/29
Adresse Non Renseignée, Le Barp (33114) PC Locaux — — 76 m² 2017/08/01
Adresse Non Renseignée, Saint-Jean-d'Illac (33127) PC Logement — — 119 m² 2017/07/27
Adresse Non Renseignée, Loupiac-de-la-Réole (33190) PC Logement — — 746 m² 2017/04/14
Adresse Non Renseignée, Castillon-la-Bataille (33350) PC Logement — — 123 m² 2017/04/06
Adresse Non Renseignée, Salles (33770) PC Logement — — 127 m² 2017/01/12

Autorisations en 2013

4 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
26/32 Rue Sadi Carnot 2750, Pont-Audemer (27500) PC Mixte AK36, AK37 3 120 m² 3 467 m² 2013/09/16
Adresse Non Renseignée, Morangis (91420) PC Logement — — 109 m² 2013/05/16
Adresse Non Renseignée, Morangis (91420) PC Logement — — 185 m² 2013/04/30
Route De Bagnols, Alès (30100) PC Logement AS541 — 1 515 m² 2013/02/20

1 à 16 sur 16 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE ?
SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE est associé à 16 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE recense 16 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE concernent 14 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides