SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE
SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Pourrain.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 89170 à RONCHERES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/09/1979
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE
SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE compte 6 autorisations recensées sur la période 02/03/2013 - 23/01/2017, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE
6 autorisations sur la période 02/03/2013 - 23/01/2017, réparties dans 4 communes, principalement à Pourrain.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bois Des Vaunottes, Ronchères (89170) | PC Locaux | A382, A383 | 56 800 m² | 75 m² | 2017/01/23 |
| Route De Nantou Les Champs Blancs, Pourrain (89240) | PC Locaux | ZC169 | 3 204 m² | 24 m² | 2016/06/25 |
| Les Champs Blancs, Pourrain (89240) | DP Locaux | ZC169 | 3 204 m² | 24 m² | 2016/04/29 |
| 9 Rte De La Forterre, Saint-Sauveur-en-Puisaye (89520) | DP Locaux | AH68 | 2 485 m² | 24 m² | 2015/05/28 |
| Adresse Non Renseignée, Champcevrais (89220) | DP Locaux | YE41 | 2 997 m² | 24 m² | 2015/05/18 |
| Le Bois Des Vaunottes, Ronchères (89170) | PC Locaux | A193, A194 | 99 229 m² | 1 653 m² | 2013/03/02 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Pourrain
2 autorisations
Ronchères
2 autorisations
Champcevrais
1 autorisation
Saint-Sauveur-en-Puisaye
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DE PUISAYE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.