SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DE L YONNE - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Yonne (89)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DE L YONNE
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DE L YONNE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Rosoy.
Profil et organisation
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DE L YONNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré à 89000 AUXERRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DE L YONNE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/04/1999
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DE L YONNE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DE L YONNE
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DE L YONNE compte 7 autorisations recensées sur la période 05/08/2013 - 27/01/2017, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DE L YONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DE L YONNE
7 autorisations sur la période 05/08/2013 - 27/01/2017, réparties dans 6 communes, principalement à Rosoy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DE L YONNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Grand Champ, Saint-Cyr-les-Colons (89800) | DP Locaux | ZT1 | 202 250 m² | 21 m² | 2017/01/27 |
| Rd N 606, Augy (89290) | DP Locaux | AD39 | 22 517 m² | 5 m² | 2013/10/10 |
| Terre Plein, Rosoy (89100) | DP Locaux | CLX | — | 8 m² | 2013/10/03 |
| Chem D Exploitation N 6, Étigny (89510) | DP Locaux | ZB16 | 20 m² | 2 m² | 2013/10/02 |
| Adresse Non Renseignée, Perrigny (89000) | DP Locaux | — | — | 7 m² | 2013/09/01 |
| Rte Nationale 6 Le Courti Philipot, Rosoy (89100) | DP Locaux | CLXO | 20 m² | 8 m² | 2013/08/22 |
| Adresse Non Renseignée, Charny Orée de Puisaye (89120) | DP Locaux | — | — | 9 m² | 2013/08/05 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DE L YONNE
6 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Rosoy
2 autorisations
Augy
1 autorisation
Charny Orée de Puisaye
1 autorisation
Étigny
1 autorisation
Perrigny
1 autorisation
Saint-Cyr-les-Colons
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DE L YONNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIES DE L YONNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.