2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de démolir
2
SYNDICAT MIXTE DE L'ISERE ET DE L'ARC EN COMBE DE SAVOIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chamousset.
SYNDICAT MIXTE DE L'ISERE ET DE L'ARC EN COMBE DE SAVOIE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 73200 à Albertville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DE L'ISERE ET DE L'ARC EN COMBE DE SAVOIE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/11/2018 - 17/01/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE L'ISERE ET DE L'ARC EN COMBE DE SAVOIE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/11/2018 - 17/01/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Chamousset.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Sertes, Notre-Dame-des-Millières (73460) | PD | 0B1300, 0B1303 | 188 m² | 2025/01/17 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 200 Rue De L'ancienne Gare, Chamousset (73390) | PD | ZO1, ZP59 | 21 266 m² | 2018/11/16 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
