SYNDICAT MIXTE DE L'ANIMATION SCOLAIRE ET PERI-SCOLAIRE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DE L'ANIMATION SCOLAIRE ET PERI-SCOLAIRE
SYNDICAT MIXTE DE L'ANIMATION SCOLAIRE ET PERI-SCOLAIRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bio.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DE L'ANIMATION SCOLAIRE ET PERI-SCOLAIRE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 46500 à THEGRA.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE DE L'ANIMATION SCOLAIRE ET PERI-SCOLAIRE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/01/1996
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE L'ANIMATION SCOLAIRE ET PERI-SCOLAIRE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DE L'ANIMATION SCOLAIRE ET PERI-SCOLAIRE
SYNDICAT MIXTE DE L'ANIMATION SCOLAIRE ET PERI-SCOLAIRE compte 3 autorisations recensées sur la période 18/07/2016 - 10/12/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE L'ANIMATION SCOLAIRE ET PERI-SCOLAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE L'ANIMATION SCOLAIRE ET PERI-SCOLAIRE
3 autorisations sur la période 18/07/2016 - 10/12/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Bio.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE L'ANIMATION SCOLAIRE ET PERI-SCOLAIRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Gramat (46500) | PC Locaux | — | — | 100 m² | 2020/12/10 |
| 19 Rue De Romainville, Château-Gontier-sur-Mayenne (53200) | PC Locaux | AE31, AE32 | 20 116 m² | 133 m² | 2018/04/12 |
| Le Bourg, Bio (46500) | PC Locaux | A815 | — | 8 m² | 2016/07/18 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DE L'ANIMATION SCOLAIRE ET PERI-SCOLAIRE
3 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DE L'ANIMATION SCOLAIRE ET PERI-SCOLAIRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DE L'ANIMATION SCOLAIRE ET PERI-SCOLAIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.