Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC REGIONAL DES ALPILLES
SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC REGIONAL DES ALPILLES est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Eyguières.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC REGIONAL DES ALPILLES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 13210 à Saint-Rémy-de-Provence.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC REGIONAL DES ALPILLES
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC REGIONAL DES ALPILLES
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC REGIONAL DES ALPILLES
SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC REGIONAL DES ALPILLES compte 4
autorisations recensées
sur la période 25/07/2023 - 30/10/2023,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC REGIONAL DES ALPILLES, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
4
Période couverte
25/07/2023 - 30/10/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
4 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC REGIONAL DES ALPILLES
1 autorisation sur la période 25/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Eyguières. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC REGIONAL DES ALPILLES dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC REGIONAL DES ALPILLES
3 autorisations sur la période 15/09/2023 - 30/10/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Mouriès. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC REGIONAL DES ALPILLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC REGIONAL DES ALPILLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC REGIONAL DES ALPILLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC REGIONAL DES ALPILLES ?
SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC REGIONAL DES ALPILLES est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC REGIONAL DES ALPILLES ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC REGIONAL DES ALPILLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC REGIONAL DES ALPILLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC REGIONAL DES ALPILLES concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC REGIONAL DES ALPILLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.