2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT) est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Besançon.
SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT) compte 7 autorisations recensées sur la période 19/04/2016 - 13/06/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 19/04/2016 - 13/06/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT) dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Bruyeres Zi Des Andiers, Thise (25220) | PC Locaux | AL1, AL229 | 27 577 m² | 49 m² | 2016/04/20 |
| Rue Des Bruyeres, Chalezeule (25220) | PC Locaux | AC3, AC75 | 27 577 m² | 49 m² | 2016/04/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Besançon
3 autorisations
Chalezeule
1 autorisation
Noironte
1 autorisation
Ornans
1 autorisation
Thise
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
