2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Permis de construire et DP
1
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE DORANS BOTANS BERMONT SEVENANS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dorans.
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE DORANS BOTANS BERMONT SEVENANS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 90400 à Botans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE DORANS BOTANS BERMONT SEVENANS compte 1 autorisation recensée sur la période 17/07/2013 - 17/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE DORANS BOTANS BERMONT SEVENANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Dorans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE DORANS BOTANS BERMONT SEVENANS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Des Ecoles, Dorans (90400) | PC Locaux | ZC20, C393 | 5 660 m² | 143 m² | 2013/07/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
