SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA ROZEILLE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA ROZEILLE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA ROZEILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Magnat-l'Étrange.
Profil et organisation
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA ROZEILLE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 23190 à BELLEGARDE-EN-MARCHE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA ROZEILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Sigle
- SIAEP
- Date de création
- 22/11/1958
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA ROZEILLE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA ROZEILLE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA ROZEILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/12/2018 - 30/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA ROZEILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA ROZEILLE
2 autorisations sur la période 11/12/2018 - 30/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Magnat-l'Étrange.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA ROZEILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Moulin Grand, Magnat-l'Étrange (23260) | PC Locaux | 0C996 | 543 m² | 56 m² | 2020/03/30 |
| Moulin Grand, Magnat-l'Étrange (23260) | PC Locaux | C996 | 543 m² | 75 m² | 2018/12/11 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA ROZEILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA ROZEILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA ROZEILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.