2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
6
SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nancray.
SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 25360 à Nancray.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES compte 6 autorisations recensées sur la période 17/10/2022 - 21/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 17/10/2022 - 21/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Nancray.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Musee, Nancray (25360) | DP Locaux | ZH296 | 141 573 m² | 13 m² | 2024/02/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
