SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES - Permis de construire et DP

Active
252508015 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 09/07/1997

Présentation détaillée de SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES

SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nancray.

Profil et organisation

SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 25360 à NANCRAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 91.03Z - Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
SIRET du siège
Date de création
09/07/1997
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES

Activité d’urbanisme de SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES

SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES compte 6 autorisations recensées sur la période 17/10/2022 - 21/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

17/10/2022 - 21/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES

6 autorisations sur la période 17/10/2022 - 21/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Nancray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Musee, Nancray (25360) DP Locaux ZH296, ZH283 302 658 m² 120 m² 2025/02/21
Rue Du Musee, Nancray (25360) DP Locaux ZH296 141 573 m² 13 m² 2024/02/06
Rue Du Musee, Nancray (25360) PC Locaux ZH296 141 573 m² 24 m² 2023/04/11
Rue Du Musee, Nancray (25360) PC Locaux ZH296, ZH283 320 190 m² 6 335 m² 2022/12/03
Rue Du Musee, Nancray (25360) PC Locaux ZH283, ZH284 163 895 m² 2 603 m² 2022/11/28
Rue Du Musee, Nancray (25360) DP Mixte ZH296, ZH285 310 095 m² 122 m² 2022/10/17

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES

Sources des informations sur SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES ?
SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES ?
Le profil de SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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