3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
SYNDICAT DES EAUX DE VOLMUNSTER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ormersviller.
SYNDICAT DES EAUX DE VOLMUNSTER est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 57720 à Volmunster.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT DES EAUX DE VOLMUNSTER compte 4 autorisations recensées sur la période 08/02/2013 - 17/05/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES EAUX DE VOLMUNSTER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/02/2013 - 18/05/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Ormersviller. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES EAUX DE VOLMUNSTER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Passage Du Nesselbach, Volmunster (57720) | PC Locaux | 02116, 02115 | 1 501 m² | 207 m² | 2014/05/18 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Chapelle, Ormersviller (57720) | PC Locaux | 1537, 1538 | 17 400 m² | 306 m² | 2013/02/08 |
2 autorisations sur la période 21/04/2015 - 17/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Ormersviller. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue D Ormersviller D 34B, Ormersviller (57720) | PD | 2065 | — | 2015/05/17 |
| Chem Du Reservoir, Ormersviller (57720) | PD | 2054, 2053 | — | 2015/04/21 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.