2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SYNDICAT DE L'EAU DE L'EST SEINE-ET-MARNAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mouroux.
SYNDICAT DE L'EAU DE L'EST SEINE-ET-MARNAIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 77510 à Rebais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT DE L'EAU DE L'EST SEINE-ET-MARNAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 14/01/2021 - 01/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DE L'EAU DE L'EST SEINE-ET-MARNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 14/01/2021 - 01/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Mouroux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DE L'EAU DE L'EST SEINE-ET-MARNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Champs Des Butte, Mouroux (77120) | PC Locaux | ZB81 | 32 010 m² | 38 m² | 2023/03/01 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Champ Des Buttes - Alle, Mouroux (77120) | PC Locaux | ZB81 | 500 m² | 230 m² | 2022/01/26 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Dix Arpents, Hermé (77114) | PC Locaux | YC11 | 14 089 m² | 201 m² | 2021/01/14 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
