SYNDICAT CULTURE SPORT LOISIRS MAINTENON PIERRES - Permis de construire et DP

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252801295 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SYNDICAT CULTURE SPORT LOISIRS MAINTENON PIERRES

SYNDICAT CULTURE SPORT LOISIRS MAINTENON PIERRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maintenon.

Profil et organisation

SYNDICAT CULTURE SPORT LOISIRS MAINTENON PIERRES est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 28130 à PIERRES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SYNDICAT CULTURE SPORT LOISIRS MAINTENON PIERRES
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Activité principale
NAF 93.11Z - Gestion d'installations sportives
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT CULTURE SPORT LOISIRS MAINTENON PIERRES

Activité d’urbanisme de SYNDICAT CULTURE SPORT LOISIRS MAINTENON PIERRES

SYNDICAT CULTURE SPORT LOISIRS MAINTENON PIERRES compte 2 autorisations recensées sur la période 24/09/2024 - 09/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT CULTURE SPORT LOISIRS MAINTENON PIERRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/09/2024 - 09/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT CULTURE SPORT LOISIRS MAINTENON PIERRES

2 autorisations sur la période 24/09/2024 - 09/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Maintenon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT CULTURE SPORT LOISIRS MAINTENON PIERRES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
34 Rue Du Marechal Maunour, Maintenon (28130) DP Locaux AY4, AY5 56 138 m² 25 m² 2025/10/09
32 Rue Du Marechal Maunoury, Maintenon (28130) PC Locaux AY4 48 993 m² 2 005 m² 2024/09/24

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT CULTURE SPORT LOISIRS MAINTENON PIERRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SYNDICAT CULTURE SPORT LOISIRS MAINTENON PIERRES

Sources des informations sur SYNDICAT CULTURE SPORT LOISIRS MAINTENON PIERRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT CULTURE SPORT LOISIRS MAINTENON PIERRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT CULTURE SPORT LOISIRS MAINTENON PIERRES ?
SYNDICAT CULTURE SPORT LOISIRS MAINTENON PIERRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT CULTURE SPORT LOISIRS MAINTENON PIERRES ?
Le profil de SYNDICAT CULTURE SPORT LOISIRS MAINTENON PIERRES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT CULTURE SPORT LOISIRS MAINTENON PIERRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT CULTURE SPORT LOISIRS MAINTENON PIERRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT CULTURE SPORT LOISIRS MAINTENON PIERRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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