Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sorgia D'en Haut Lancrans, Valserhône (01200) | PA | 0G12 | 583 122 m² | 2023/10/11 |
SYNDICAT ALPAGE DU SORGIA - Permis d'aménager
Active
479496002
Syndicat patronal
Créée le 05/03/2004
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SYNDICAT ALPAGE DU SORGIA
SYNDICAT ALPAGE DU SORGIA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valserhône.
Profil et organisation
SYNDICAT ALPAGE DU SORGIA est enregistré sous la forme juridique Syndicat patronal, avec un siège déclaré 01200 à Léaz.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT ALPAGE DU SORGIA
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat patronal
- Activité principale
- NAF 01.62Z - Activités de soutien à la production animale
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/03/2004
Siège social
Permis d'aménager de SYNDICAT ALPAGE DU SORGIA
Activité d’urbanisme de SYNDICAT ALPAGE DU SORGIA
SYNDICAT ALPAGE DU SORGIA compte 1 autorisation recensée sur la période 11/10/2023 - 11/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT ALPAGE DU SORGIA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/10/2023 - 11/10/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SYNDICAT ALPAGE DU SORGIA
1 autorisation sur la période 11/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Valserhône.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT ALPAGE DU SORGIA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT ALPAGE DU SORGIA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCEA DU GRAND ROMANS
SIREN 438529182
Même département de siège
51 autorisations
50 PC
1 PD
EARL DE MAISON NEUVE
SIREN 318164233
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
DE LA GELIERE
SIREN 334608015
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
SCEA DES PISCICULTURES PETIT
SIREN 340098615
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
LES VERNAYS
SIREN 411218977
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC P2M.N.
SIREN 447847625
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur SYNDICAT ALPAGE DU SORGIA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT ALPAGE DU SORGIA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT ALPAGE DU SORGIA ?
SYNDICAT ALPAGE DU SORGIA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT ALPAGE DU SORGIA ?
Le profil de SYNDICAT ALPAGE DU SORGIA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT ALPAGE DU SORGIA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT ALPAGE DU SORGIA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT ALPAGE DU SORGIA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable