2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYND MIXTE SICTOM DU COUSERANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Girons.
SYND MIXTE SICTOM DU COUSERANS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 09200 à Saint-Girons.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND MIXTE SICTOM DU COUSERANS compte 2 autorisations recensées sur la période 21/11/2016 - 07/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE SICTOM DU COUSERANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/11/2016 - 07/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Girons.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE SICTOM DU COUSERANS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Paletes, Saint-Girons (09200) | PC Locaux | 0C1169, 0C1167 | 8 099 m² | 17 m² | 2016/12/07 |
| La Coume, Saint-Girons (09200) | PC Locaux | 0C1167, 0C1055 | 25 783 m² | 30 m² | 2016/11/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
