SYND MIXTE SICTOM DU COUSERANS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYND MIXTE SICTOM DU COUSERANS
SYND MIXTE SICTOM DU COUSERANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Girons.
Profil et organisation
SYND MIXTE SICTOM DU COUSERANS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 09200 à SAINT-GIRONS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND MIXTE SICTOM DU COUSERANS
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/05/1985
Siège social
Permis de construire et DP de SYND MIXTE SICTOM DU COUSERANS
Activité d’urbanisme de SYND MIXTE SICTOM DU COUSERANS
SYND MIXTE SICTOM DU COUSERANS compte 2 autorisations recensées sur la période 21/11/2016 - 07/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE SICTOM DU COUSERANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND MIXTE SICTOM DU COUSERANS
2 autorisations sur la période 21/11/2016 - 07/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Girons.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE SICTOM DU COUSERANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Paletes, Saint-Girons (09200) | PC Locaux | 0C1169, 0C1167 | 8 099 m² | 17 m² | 2016/12/07 |
| La Coume, Saint-Girons (09200) | PC Locaux | 0C1167, 0C1055 | 25 783 m² | 30 m² | 2016/11/21 |
Répartition géographique des autorisations de SYND MIXTE SICTOM DU COUSERANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND MIXTE SICTOM DU COUSERANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND MIXTE SICTOM DU COUSERANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.