2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SYND MIXTE ETUDES AMENAG GESTION BASE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Buthiers.
SYND MIXTE ETUDES AMENAG GESTION BASE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 77760 à Buthiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND MIXTE ETUDES AMENAG GESTION BASE compte 1 autorisation recensée sur la période 09/02/2015 - 09/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE ETUDES AMENAG GESTION BASE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Buthiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE ETUDES AMENAG GESTION BASE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Buthiers (77760) | PC Locaux | — | — | 98 m² | 2015/02/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
