2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
SYND MIXTE AMENAGEMENT LAC SAPINS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cublize.
SYND MIXTE AMENAGEMENT LAC SAPINS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 69550 à Cublize.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND MIXTE AMENAGEMENT LAC SAPINS compte 6 autorisations recensées sur la période 11/04/2014 - 29/09/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE AMENAGEMENT LAC SAPINS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 11/04/2014 - 10/12/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Cublize. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE AMENAGEMENT LAC SAPINS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| En Batailly, Cublize (69550) | PC Locaux | D422 | 2 152 m² | 17 m² | 2020/12/10 |
| En Batailly, Cublize (69550) | PC Locaux | D429 | 2 362 m² | 36 m² | 2020/12/10 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Blancherie, Ronno (69550) | PC Locaux | E880, E886 | 161 032 m² | 235 m² | 2019/02/14 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bancillon, Cublize (69550) | PC Locaux | OD378 | 50 643 m² | 2 816 m² | 2015/03/18 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Seignard, Cublize (69550) | PC Locaux | D436 | 73 889 m² | 39 m² | 2014/04/11 |
1 autorisation sur la période 29/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Ronno. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Bruyeres, Ronno (69550) | PA | B346, B293 | 4 432 m² | 2022/09/29 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
