2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Caloire.
SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 42000 à Saint-Étienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE compte 3 autorisations recensées sur la période 15/09/2022 - 06/09/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Unieux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Passage Benoit Fourneyron, Unieux (42240) | DP Locaux | AN377 | 560 m² | 15 m² | 2024/12/19 |
2 autorisations sur la période 15/09/2022 - 06/09/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Caloire. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Caloire (42240) | PA | — | — | 2025/09/06 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Chatelet, Chambles (42170) | PA | A1027 | 900 m² | 2022/09/15 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
