SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

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254200611 Syndicat mixte fermé PME Créée le 21/08/1967

Présentation détaillée de SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE

SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Caloire.

Profil et organisation

SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 42000 à SAINT-ETIENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
SIRET du siège
Date de création
21/08/1967
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE

Activité d’urbanisme de SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE

SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE compte 3 autorisations recensées sur la période 15/09/2022 - 06/09/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

15/09/2022 - 06/09/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE

1 autorisation sur la période 19/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Unieux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Passage Benoit Fourneyron, Unieux (42240) DP Locaux AN377 560 m² 15 m² 2024/12/19

Permis d'aménager de SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE

2 autorisations sur la période 15/09/2022 - 06/09/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Caloire. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Caloire (42240) PA 2025/09/06
Chemin Du Chatelet, Chambles (42170) PA A1027 900 m² 2022/09/15

Répartition géographique des autorisations de SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE

Sources des informations sur SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE ?
SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE ?
Le profil de SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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