Retour aux autorisations de Caloire

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0420312500001

Permis d'aménager n° 0420312500001 à Caloire

Q: En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Caloire (42240).

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE et autorisé le 6 septembre 2025.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 6 septembre 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0420312500001, déposé en mairie de Caloire.

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 septembre 2025

Dossier PA n° 0420312500001

Demandeur

SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0420312500001 a été délivré le 6 septembre 2025 à Caloire (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes). Le demandeur déclaré est SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2025 (médiane : environ 8 mois). Au total, 2 permis d'aménager référencés à Caloire sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/09/2025

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 septembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

06/09/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Caloire

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Caloire Code postal 42240 Identifiant INSEE 42031
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE

Voir les 3 autorisations

Catégorie: Public
Catégorie juridique: Syndicat mixte fermé
SIREN: 254200611
SIRET: 25420061100021
Code APE (NAF): 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Taille d'entreprise: PME - 6-9 salariés
Année de création: 1967
Localisation: ST ETIENNE (42000)

Autres dossiers de SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE

PA n°04204222M0001 Autorisé

Chemin Du Chatelet

15 sept. 2022

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0420312500001
Code commune INSEE	42031 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	6 septembre 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	09/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Caloire (42240).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par SYND MIXTE AMENAGEMENT GORGES LA LOIRE et autorisé le 6 septembre 2025.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 6 septembre 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0420312500001, déposé en mairie de Caloire.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Caloire

PA n°04203123S0001 Autorisé

Caloire (42240)

01 févr. 2024 COMMUNE DE CALOIRE

Autres types d'autorisations à Caloire

Permis de construire à Caloire

5 autorisations