2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLES DE LA TOURNETTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Menthon-Saint-Bernard.
SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLES DE LA TOURNETTE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 74210 à Talloires-Montmin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLES DE LA TOURNETTE compte 3 autorisations recensées sur la période 06/07/2020 - 08/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLES DE LA TOURNETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/07/2020 - 08/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Menthon-Saint-Bernard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLES DE LA TOURNETTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee Du Clos Chevalier, Menthon-Saint-Bernard (74290) | PC Locaux | AC459, AC655 | 1 479 m² | 45 m² | 2022/04/08 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 304 Route Des Cotes, Menthon-Saint-Bernard (74290) | PC Locaux | AC668, AC648 | 20 957 m² | 493 m² | 2021/07/06 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 304 Route Des Cotes, Menthon-Saint-Bernard (74290) | PC Locaux | AC338, AC633 | — | 747 m² | 2020/07/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
