2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SPLC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Scionzier.
SPLC est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74370 à Argonay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SPLC compte 2 autorisations recensées sur la période 15/01/2013 - 16/10/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SPLC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Scionzier. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SPLC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue De La Colombiere Creux Du Clos, Scionzier (74950) | PC Logement | K359, K361 | 1 120 m² | 390 m² | 2013/01/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 16/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Sixt-Fer-à-Cheval. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sougey, Sixt-Fer-à-Cheval (74740) | PA | 0F4883, 0F4880 | — | 2014/10/16 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
