S.O.S. INSERTION ET ALTERNATIVES - Permis de construire et DP

Active
402973283 Association déclarée Créée le 10/08/1994

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de S.O.S. INSERTION ET ALTERNATIVES

S.O.S. INSERTION ET ALTERNATIVES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Arles.

Profil et organisation

S.O.S. INSERTION ET ALTERNATIVES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75011 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S.O.S. INSERTION ET ALTERNATIVES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
10/08/1994

Siège social

Permis de construire et DP de S.O.S. INSERTION ET ALTERNATIVES

Activité d’urbanisme de S.O.S. INSERTION ET ALTERNATIVES

S.O.S. INSERTION ET ALTERNATIVES compte 3 autorisations recensées sur la période 02/09/2013 - 08/11/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.O.S. INSERTION ET ALTERNATIVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

02/09/2013 - 08/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de S.O.S. INSERTION ET ALTERNATIVES

3 autorisations sur la période 02/09/2013 - 08/11/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Arles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.O.S. INSERTION ET ALTERNATIVES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Rue Gabrielle, Gentilly (94250) DP Locaux C196 218 m² 10 m² 2016/11/08
Vc 47 Chemin De Tarlivas, Arles (13280) PC Locaux ZP119, ZP118 9 500 m² 560 m² 2015/10/03
Bourg De, Roura (97311) PC Locaux AE328, AE334 24 810 m² 2 141 m² 2013/09/02

Répartition géographique des autorisations de S.O.S. INSERTION ET ALTERNATIVES

Demandeurs comparables à S.O.S. INSERTION ET ALTERNATIVES

Sources des informations sur S.O.S. INSERTION ET ALTERNATIVES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.O.S. INSERTION ET ALTERNATIVES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.O.S. INSERTION ET ALTERNATIVES ?
S.O.S. INSERTION ET ALTERNATIVES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.O.S. INSERTION ET ALTERNATIVES ?
Le profil de S.O.S. INSERTION ET ALTERNATIVES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.O.S. INSERTION ET ALTERNATIVES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.O.S. INSERTION ET ALTERNATIVES concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.O.S. INSERTION ET ALTERNATIVES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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