2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Siège
Permis de construire et DP
8
SOCOBERT est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orgelet.
SOCOBERT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39270 à Orgelet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCOBERT compte 8 autorisations recensées sur la période 30/06/2014 - 31/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCOBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 30/06/2014 - 31/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Orgelet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCOBERT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Avenue De Franche-Comte, Orgelet (39270) | PC Locaux | AB100, AB102 | 86 816 m² | 2 910 m² | 2017/08/07 |
| 7 Avenue De Franche-Comte, Orgelet (39270) | PC Locaux | AB112, ZC184 | 79 442 m² | 224 m² | 2017/04/07 |
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vers La Barbuise, Orgelet (39270) | PC Locaux | ZC44, ZC343 | 69 855 m² | 932 m² | 2014/12/17 |
| 7 Av De Franche Comte, Orgelet (39270) | PC Locaux | ZC242, ZC143 | 39 736 m² | 248 m² | 2014/06/30 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
