2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SOCIETE BERTRAND est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Étienne-du-Bois.
SOCIETE BERTRAND est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 39160 à Saint-Amour.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE BERTRAND compte 4 autorisations recensées sur la période 05/12/2014 - 10/06/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE BERTRAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 05/12/2014 - 10/06/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Étienne-du-Bois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE BERTRAND dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 66 Av De Saint Claude, Moirans-en-Montagne (39260) | PC Locaux | AL133 | 1 000 m² | 24 m² | 2024/06/10 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Chemin De L'epinette, Orgelet (39270) | PC Locaux | ZC388 | 1 227 m² | 440 m² | 2021/07/28 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L Eglise, Saint-Étienne-du-Bois (01370) | PC Locaux | B681, B329 | 1 853 m² | 507 m² | 2015/05/30 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L Eglise, Saint-Étienne-du-Bois (01370) | PC Locaux | B341, B321 | 1 593 m² | 507 m² | 2014/12/05 |
3 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
