2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 25.11Z - Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
SOCIETE DE CONSTRUCTION ET D'ASSEMBLAGES METALLIQUES SCAM est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Barnabé.
SOCIETE DE CONSTRUCTION ET D'ASSEMBLAGES METALLIQUES SCAM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 22600 à Saint-Barnabé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE DE CONSTRUCTION ET D'ASSEMBLAGES METALLIQUES SCAM compte 4 autorisations recensées sur la période 17/10/2019 - 18/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DE CONSTRUCTION ET D'ASSEMBLAGES METALLIQUES SCAM, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/10/2019 - 18/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Barnabé. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE DE CONSTRUCTION ET D'ASSEMBLAGES METALLIQUES SCAM dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Kerbusson, Saint-Barnabé (22600) | PC Locaux | ZB153, ZB155 | 57 571 m² | 4 441 m² | 2024/04/18 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Kerbusson, Saint-Barnabé (22600) | PC Locaux | ZB153, ZB187 | 38 812 m² | 2 672 m² | 2022/01/21 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Z.a Kerbusson, Saint-Barnabé (22600) | PC Locaux | ZB153, ZB155 | 29 358 m² | 3 396 m² | 2019/10/17 |
1 autorisation sur la période 27/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Barnabé. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Prinse Du Chatelier Za Du Fosse, Saint-Barnabé (22600) | PD | ZB71 | 5 700 m² | 2023/02/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
