2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
3
SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montracol.
SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS compte 3 autorisations recensées sur la période 31/05/2013 - 11/05/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 31/05/2013 - 11/05/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Montracol.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| L Etoile, Montracol (01310) | PA | A1740 | — | 2015/05/11 |
| Chem Des Bretandieres Curtaringe, Viriat (01440) | PA | AA25P, AA26P | — | 2015/01/27 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| L Etoile, Montracol (01310) | PA | A725P | 10 967 m² | 2013/05/31 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
