SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS - Permis d'aménager

Cessée
418656666 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 17/02/1998

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS

SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montracol.

Profil et organisation

SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01000 à BOURG-EN-BRESSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
17/02/1998
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS

Activité d’urbanisme de SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS

SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS compte 3 autorisations recensées sur la période 31/05/2013 - 11/05/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

31/05/2013 - 11/05/2015

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS

3 autorisations sur la période 31/05/2013 - 11/05/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Montracol.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
L Etoile, Montracol (01310) PA A1740 2015/05/11
Chem Des Bretandieres Curtaringe, Viriat (01440) PA AA25P, AA26P 2015/01/27
L Etoile, Montracol (01310) PA A725P 10 967 m² 2013/05/31

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS

Sources des informations sur SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS ?
SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS ?
Le profil de SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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