2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
18
Permis de construire et DP
15
Permis de démolir
3
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 15 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 13 communes, principalement Castelnaudary.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 11400 à Castelnaudary.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS compte 18 autorisations recensées sur la période 11/02/2013 - 31/12/2023, dans 13 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
15 autorisations sur la période 11/02/2013 - 31/12/2023, réparties dans 11 communes, principalement à Castelnaudary. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av De Labarthe - Rd 19, Vernet (31810) | PC Locaux | A57P, A60 | 20 828 m² | 283 m² | 2013/05/21 |
| Riviere D Amont, Baziège (31450) | PC Logement | H1028, H1164 | 59 127 m² | 142 m² | 2013/02/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 11/04/2016 - 04/12/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Gaillac. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Av Du Rhin Et Danube, Gaillac (81600) | PD | LY3, LY140 | 23 175 m² | 2020/12/04 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De La Plage, Lespinasse (31150) | PD | AO13 | 12 386 m² | 2016/08/31 |
| Chemin De La Gare, Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (83470) | PD | AO224 | 359 m² | 2016/04/11 |
13 communes - 6 départements - 2 régions
Castelnaudary
3 autorisations
Vernet
3 autorisations
Gaillac
2 autorisations
Baziège
1 autorisation
Carcassonne
1 autorisation
Céret
1 autorisation
Gignac
1 autorisation
Layrac-sur-Tarn
1 autorisation
Lespinasse
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
