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SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL - Permis de construire et DP

Active
525246625 Société civile immobilière PME Créée le 30/07/2010

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes

Siège

Haute-Savoie (74)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Douvaine.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74140 à Sciez.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
Division NAF
41 - Construction de bâtiments
SIRET du siège
Date de création
30/07/2010
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL compte 1 autorisation recensée sur la période 05/09/2017 - 05/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/09/2017 - 05/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL

1 autorisation sur la période 05/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Douvaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Douvaine

1 autorisation

Département représenté

Haute-Savoie (74)

1 autorisation

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

KASHMIR
SIREN 480453117
Même secteur et même département
70 autorisations 70 PC
COGEDIM SAVOIES-LEMAN
SIREN 348145541
Même secteur et même département
66 autorisations 62 PC 2 PA 2 PD
TERACTEM
SIREN 325920064
Même secteur et même département
59 autorisations 38 PC 4 PA 17 PD
IMMOBILIERE SAVOIE LEMAN
SIREN 448875179
Même secteur et même département
56 autorisations 54 PC 2 PA
SOCIETE DES ALPES DE GESTION ET DE COMMERCIALISATION - RHONES-ALPES
SIREN 443153978
Même secteur et même département
40 autorisations 38 PC 2 PA
MGM
SIREN 331735266
Même secteur et même département
39 autorisations 38 PC 1 PA

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL ?
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL ?
Le profil de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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