2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
11
SOCIETE CIVILE DOMIA est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Kingersheim.
SOCIETE CIVILE DOMIA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 68310 à Wittelsheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE DOMIA compte 11 autorisations recensées sur la période 04/01/2018 - 14/01/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DOMIA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 04/01/2018 - 14/01/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Kingersheim.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DOMIA dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Soieries, Pfastatt (68120) | PC Logement | 15183, 15216 | 4 230 m² | 1 242 m² | 2018/09/18 |
| 13 A Rue Des Soieries, Pfastatt (68120) | PC Logement | 15187, 15194 | 3 297 m² | 931 m² | 2018/01/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
7 communes - 1 département - 1 région
Kingersheim
3 autorisations
Pfastatt
2 autorisations
Wittelsheim
2 autorisations
Feldkirch
1 autorisation
Niederentzen
1 autorisation
Ottmarsheim
1 autorisation
Pulversheim
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
