2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PERARD-BRUNEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Novion-Porcien.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PERARD-BRUNEL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 51600 à Sommepy-Tahure.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PERARD-BRUNEL compte 2 autorisations recensées sur la période 22/07/2021 - 08/09/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PERARD-BRUNEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/07/2021 - 08/09/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Novion-Porcien.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE PERARD-BRUNEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| V.c. N 1 Ferme De Mon Desir, Saint-Pierremont (08240) | PC Locaux | ZC34, ZC35 | — | 1 086 m² | 2021/09/08 |
| Chemin Rural De La Coutier, Novion-Porcien (08270) | PC Locaux | AH94 | 41 844 m² | 108 m² | 2021/07/22 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
